(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 juillet 1992 par SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE PARIS NORD IITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426195.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 juillet 2012.
SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE PARIS NORD II a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2002 n°2220201 - Publication au BOPI 2002-05-02
Inscription le 18 janvier 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°153933 - Publication au BOPI 1993-01-18
Inscription le 14 mai 2001 - Changement d'adresse n°323623 - Publication au BOPI 2001-05-14
Inscription le 14 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°323621 - Publication au BOPI 2001-05-14
Inscription le 14 mai 2001 - Changement de dénomination n°323622 - Publication au BOPI 2001-05-14
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555585 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10