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Marques déposées par la société étrangère SARA LEE/DE N.V
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SMOUSS'
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMOUSS'
SARA LEE/DE N.V société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1390346
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2017

Présentation de la marque SMOUSS'

Déposée le 21 janvier 1987 par la société étrangère SARA LEE/DE N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMOUSS' »

Le déposant est la société étrangère SARA LEE/DE N.V domicilié(e) Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS-BAS (dossier no 2329713) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2329713) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMOUSS' est expirée depuis le 21 janvier 2017.

SARA LEE/DE N.V a également déposé les autres marques suivantes : MELTONIAN , SENSO! , MAISON DU CAFE MAITRE TORREFACTEUR DEPUIS 1753 CAFE DES BRULERIES , MAISON DU CAFE L'OR EXPRESSO MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MAISON DU CAFE L'OR MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MEDITERRANEO , DRUM , L OR ESPRESSO FORZA , BRAZIL BRESIL PRECIEUX MAISON DU CAFE , LUMADJANG


SARA LEE/DE N.V société de droit néerlandais - Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS-BAS (dossier no 2329713) - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2329713) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2082131 - Publication au BOPI 1997-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350032 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350033 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436009 - Publication au BOPI 2006-06-26

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2006 n°2329713 - Publication au BOPI 2006-12-19

Inscription le 29 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583261 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.