Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DU CAFE TRADITION MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753
Sara Lee/DE N.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3358151
Date de dépôt :
10/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2015
MAISON DU CAFE TRADITION MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 de Sara Lee/DE N.V

Présentation de la marque MAISON DU CAFE TRADITION MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753

Déposée le 10 mai 2005 par la société étrangère Sara Lee/DE N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DU CAFE TRADITION MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la société étrangère Sara Lee/DE N.V domicilié(e) Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE-MICHAILLE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque MAISON DU CAFE TRADITION MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU CAFE TRADITION MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 est expirée depuis le 10 mai 2015.

Sara Lee/DE N.V a également déposé les autres marques suivantes : MELTONIAN , SENSO! , MAISON DU CAFE MAITRE TORREFACTEUR DEPUIS 1753 CAFE DES BRULERIES , MAISON DU CAFE L'OR EXPRESSO MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MAISON DU CAFE L'OR MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MEDITERRANEO , DRUM , L OR ESPRESSO FORZA , BRAZIL BRESIL PRECIEUX MAISON DU CAFE , LUMADJANG


Sara Lee/DE N.V. Société de droit néerlandais - Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS BAS - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE-MICHAILLE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Inscription le 29 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583261 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café ; café et boissons à base de café contenant du lait, du lait en poudre, du cacao, du chocolat, des céréales, des fruits, du sucre, des herbes ou épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café instantané.