Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DU CAFE TRADITION DECAFEINE MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753
Sara Lee/DE N.V Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
96647978
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2016

Présentation de la marque MAISON DU CAFE TRADITION DECAFEINE MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753

Déposée le 25 octobre 1996 par la société étrangère Sara Lee/DE N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DU CAFE TRADITION DECAFEINE MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 »

Le déposant est la société étrangère Sara Lee/DE N.V domicilié(e) Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS-BAS (dossier no 2322645) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2322645) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON DU CAFE TRADITION DECAFEINE MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 est expirée depuis le 25 octobre 2016.

Sara Lee/DE N.V a également déposé les autres marques suivantes : MELTONIAN , SENSO! , MAISON DU CAFE MAITRE TORREFACTEUR DEPUIS 1753 CAFE DES BRULERIES , MAISON DU CAFE L'OR EXPRESSO MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MAISON DU CAFE L'OR MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MEDITERRANEO , DRUM , L OR ESPRESSO FORZA , BRAZIL BRESIL PRECIEUX MAISON DU CAFE , LUMADJANG


Sara Lee/DE N.V Société de droit néerlandais - Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS-BAS (dossier no 2322645) - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2322645) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2006 n°2322645 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 29 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583261 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

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