Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DU CAFE L'OR PEPITES D'AROME GOURMET DECAFEINE
SARA LEE/DE N.V, société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3659845
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2019
MAISON DU CAFE L\'OR PEPITES D\'AROME GOURMET DECAFEINE de SARA LEE/DE N.V

Présentation de la marque MAISON DU CAFE L'OR PEPITES D'AROME GOURMET DECAFEINE

Déposée le 24 juin 2009 par la société étrangère SARA LEE/DE N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DU CAFE L'OR PEPITES D'AROME GOURMET DECAFEINE »

Le déposant est la société étrangère SARA LEE/DE N.V domicilié(e) Vleutensevaart 100 - 3532 AD UTRECHT - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Bérengère EGASSE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant BEM/CCH/RA - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU CAFE L'OR PEPITES D'AROME GOURMET DECAFEINE est expirée depuis le 24 juin 2019.

SARA LEE/DE N.V a également déposé les autres marques suivantes : MELTONIAN , SENSO! , MAISON DU CAFE MAITRE TORREFACTEUR DEPUIS 1753 CAFE DES BRULERIES , MAISON DU CAFE L'OR EXPRESSO MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MAISON DU CAFE L'OR MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MEDITERRANEO , DRUM , L OR ESPRESSO FORZA , BRAZIL BRESIL PRECIEUX MAISON DU CAFE , LUMADJANG


SARA LEE/DE N.V, société de droit néerlandais - Vleutensevaart 100 - 3532 AD UTRECHT - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE, Bérengère EGASSE - 122 Rue Edouard Vaillant BEM/CCH/RA - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 29 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583261 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café ; café et boissons à base de café contenant du lait, du lait en poudre, des succédanés de café, du cacao, du chocolat, des céréales, des fruits, du sucre, des édulcorants, des herbes ou des épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble.