Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISON DU CAFE L'OR DOUX
SARA LEE/DE N.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
93467122
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013

Présentation de la marque MAISON DU CAFE L'OR DOUX

Déposée le 5 mai 1993 par la société étrangère SARA LEE/DE N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DU CAFE L'OR DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société étrangère SARA LEE/DE N.V domicilié(e) Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS BAS (dossier no 2233159) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2233159) - 92593 - France.

La marque MAISON DU CAFE L'OR DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON DU CAFE L'OR DOUX est expirée depuis le 5 mai 2013.

SARA LEE/DE N.V a également déposé les autres marques suivantes : MELTONIAN , SENSO! , MAISON DU CAFE MAITRE TORREFACTEUR DEPUIS 1753 CAFE DES BRULERIES , MAISON DU CAFE L'OR EXPRESSO MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MAISON DU CAFE L'OR MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MEDITERRANEO , DRUM , L OR ESPRESSO FORZA , BRAZIL BRESIL PRECIEUX MAISON DU CAFE , LUMADJANG


SARA LEE/DE N.V., Société de droit néerlandais - Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS BAS (dossier no 2233159) - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2233159) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2233159 - Publication au BOPI 2002-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Inscription le 29 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583261 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

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