Marque expirée - Marque en non vigueur

INVITATION
SARA LEE/DE N.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1752709
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/01/2020

Présentation de la marque INVITATION

Déposée le 17 janvier 1990 par la société étrangère SARA LEE/DE N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INVITATION »

Le déposant est la société étrangère SARA LEE/DE N.V domicilié(e) Vleutensevaart 100 - 3532 AD UTRECHT - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INVITATION est expirée depuis le 17 janvier 2020.

SARA LEE/DE N.V a également déposé les autres marques suivantes : MELTONIAN , SENSO! , MAISON DU CAFE MAITRE TORREFACTEUR DEPUIS 1753 CAFE DES BRULERIES , MAISON DU CAFE L'OR EXPRESSO MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MAISON DU CAFE L'OR MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MEDITERRANEO , DRUM , L OR ESPRESSO FORZA , BRAZIL BRESIL PRECIEUX MAISON DU CAFE , LUMADJANG


SARA LEE/DE N.V., société de droit néerlandais - Vleutensevaart 100 - 3532 AD UTRECHT - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2000 n°2178357 - Publication au BOPI 2000-07-13

Inscription le 13 juillet 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°304203 - Publication au BOPI 2000-07-13

Inscription le 28 juillet 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°304572 - Publication au BOPI 2000-07-28

Inscription le 24 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°304271 - Publication au BOPI 2000-07-24

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421699 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29

Inscription le 29 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583261 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes, couvertures de table, poisson, légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, confiserie, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.