Déposée le 1 mars 1988 par la société étrangère Sara Lee/DE N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CULTURA »
Le déposant est la société étrangère Sara Lee/DE N.V domicilié(e) Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS-BAS (dossier no 2363868) - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2363868) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sara Lee/DE N.V. Société de droit Néerlandais - Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS-BAS (dossier no 2363868) - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2363868) - 92593 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44
Renouvellement sans limitation n°2122621 - Publication au BOPI 1998-45
Renouvellement sans limitation n°2130598 - Publication au BOPI 1999-38
Inscription le 29 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°260355 - Publication au BOPI 1998-07-29
Inscription le 24 août 1998 - Transmission totale de propriété n°264517 - Publication au BOPI 1998-08-24
Inscription le 28 septembre 1998 - Recours en restauration n°262706 - Publication au BOPI 1998-09-28
Inscription le 1 octobre 1998 - Recours en restauration n°263210 - Publication au BOPI 1998-10-01
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2008 n°2363868 - Publication au BOPI 2008-03-13
Inscription le 29 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583261 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29
Viandes, poissons, volailles et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirops de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;Boissons de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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