Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COFFEE BREAKFAST
Sara lee/DE N.V.., (Société de droit Néerlandais)

Numéro de dépôt :
3237862
Date de dépôt :
23/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2013
COFFEE BREAKFAST de Sara lee/DE N.V

Présentation de la marque COFFEE BREAKFAST

Déposée le 23 juillet 2003 par Sara lee/DE N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COFFEE BREAKFAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est Sara lee/DE N.V.., (Société de droit Néerlandais) domicilié(e) Vleutensevaart 100, 3532 AD Utrecht. Pays-Bas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque COFFEE BREAKFAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFFEE BREAKFAST est expirée depuis le 23 juillet 2013.

Sara lee/DE N.V a également déposé les autres marques suivantes : MELTONIAN , SENSO! , MAISON DU CAFE MAITRE TORREFACTEUR DEPUIS 1753 CAFE DES BRULERIES , MAISON DU CAFE L'OR EXPRESSO MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MAISON DU CAFE L'OR MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MEDITERRANEO , DRUM , L OR ESPRESSO FORZA , BRAZIL BRESIL PRECIEUX MAISON DU CAFE , LUMADJANG


Sara lee/DE N.V.., (Société de droit Néerlandais) - Vleutensevaart 100, 3532 AD Utrecht. Pays-Bas - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 29 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583261 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Café, boissons à base de café, extraits de café, café instantané ; café contenant des céréales ; mélanges de café, céréales, fruits et épices, tous les produits ci-dessus mentionnés étant des produits d'alimentation et boissons diététiques à usage médical. Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes en conserve, séchés, cuits : gelées, confitures, sauces aux fruits, œufs, lait, boissons au lait, produits laitiers, huiles comestibles et matières grasses. Café et café en filtre emballé, boissons à base de café, boissons de café avec du lait, extraits de café, café instantané, mélanges de café et de lait en poudre, café contenant des céréales, fruits et épices ; thé, boissons à base de thé, extraits de thé, substituts (succédanés) de thé, cacao, boissons à base de cacao, chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme cristallisée ou liquide ; sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites à base de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces, miel, mélasse, levure, levure chimique, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges d'herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges composés principalement d'herbes avec des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons, décoclions d'herbes non à usage médical, glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.