Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CAFÉ SMOUSS'
Sara Lee/DE N.V. Société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
3401759
Date de dépôt :
04/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CAFÉ SMOUSS'
Déposée le 4 janvier 2006 par la société étrangère Sara Lee/DE N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAFÉ SMOUSS' »
Le déposant est la société étrangère Sara Lee/DE N.V domicilié(e) Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sara Lee/DE N.V. Société de droit néerlandais - Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS BAS - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France
Inscription le 24 juillet 2006 - retrait total n°437571 - Publication au BOPI 2006-07-24
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Lait, boissons à base lait ; lait et boissons à base de lait contenant du café, cacao, chocolat ou sucre ou une combinaison de ces produits ; produits laitiers. Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café ; café et boissons à base de café contenant du lait, lait en poudre, succédanés de café, cacao, chocolat, céréales, fruits, sucre, herbes ou épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble, succédanés de café ; thé, boissons à base de thé, feuilles de thé, tisane, extraits de thé, thé instantané, succédanés de thé ; infusions de thé, infusions ; cacao, boissons à base de cacao, chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou liquide ; sucre.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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