Marque expirée - Marque en non vigueur

AU CHAT NOIR
SARA LEE/DE N.V. Société de droit Néerlandais

Numéro de dépôt :
1402260
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2017

Présentation de la marque AU CHAT NOIR

Déposée le 7 avril 1987 par la société étrangère SARA LEE/DE N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AU CHAT NOIR »

Le déposant est la société étrangère SARA LEE/DE N.V domicilié(e) Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS BAS (dossier no 2335323) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2335323) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AU CHAT NOIR est expirée depuis le 7 avril 2017.

SARA LEE/DE N.V a également déposé les autres marques suivantes : MELTONIAN , SENSO! , MAISON DU CAFE MAITRE TORREFACTEUR DEPUIS 1753 CAFE DES BRULERIES , MAISON DU CAFE L'OR EXPRESSO MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MAISON DU CAFE L'OR MAITRES TORREFACTEURS DEPUIS 1753 , MEDITERRANEO , DRUM , L OR ESPRESSO FORZA , BRAZIL BRESIL PRECIEUX MAISON DU CAFE , LUMADJANG


SARA LEE/DE N.V. Société de droit Néerlandais - Vleutensevaart 100,3532 AD UTRECHT,PAYS BAS (dossier no 2335323) - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2335323) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2086351 - Publication au BOPI 1997-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 12 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55437 - Publication au BOPI 1991-08-12

Inscription le 29 juillet 1999 - Changement d'adresse n°282197 - Publication au BOPI 1999-07-29

Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335323 - Publication au BOPI 2007-02-27

Inscription le 29 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583261 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Des cafés de toutes sortes.