Déposée le 17 novembre 1998 par SARA LEE/DE N.V. (société néerlandaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CULTURAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est SARA LEE/DE N.V. (société néerlandaise), domicilié(e) Vleutensevaart 100, 3532 AD UTRECHT, PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque CULTURAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURAS est expirée depuis le 17 novembre 2008.
SARA LEE/DE N.V. (société néerlandaise) - Vleutensevaart 100, 3532 AD UTRECHT, PAYS-BAS - Pays-Bas
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, graisses et huiles comestibles, conserves, pickles. Café, y compris café en sachets, boissons à base de café, extraits de café, café soluble, succédanés du café, mélanges à base de café ou de succédanés du café, thé, boissons à base de thé, extraits de thé, succédanés du thé, cacao, boissons à base de cacao, chocolat, extraits de chocolat, en poudre, granulés ou sous forme liquide, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations à base de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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