Déposée le 28 novembre 1986 par SARA LEE/DE N.V. (société de droit néerlandais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ELEPHANT NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SARA LEE/DE N.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) Vleutensevaart 100 3532 AD UTRECHT PAYS-BAS (dossier no 2075379) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2075379) - France.
La marque L'ELEPHANT NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARA LEE/DE N.V. (société de droit néerlandais) - Vleutensevaart 100 3532 AD UTRECHT PAYS-BAS (dossier no 2075379) - Pays-Bas
MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2075379) - France
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1996 n°2075379 - Publication au BOPI 1996-09-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18
Inscription le 29 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176627 - Publication au BOPI 1994-09-29
Inscription le 29 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176626 - Publication au BOPI 1994-09-29
Inscription le 29 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176625 - Publication au BOPI 1994-09-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Savons.Chandelles, bougies, veilleuse et mèches.Insecticides.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, flans sucrés, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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