Déposée le 25 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) Sara Lee/DE Espana Société Espagnole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOBLESSE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sara Lee/DE Espana Société Espagnole domicilié(e) Carretera Real 141-143, Barcelone,08960 SANT JUST DESVERN,ESPAGNE (dossier no 2313374) - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2313374) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOBLESSE est expirée depuis le 25 juin 2016.
Sara Lee/DE Espana Société Espagnole a également déposé les autres marques suivantes : SCINTILLA
Sara Lee/DE Espana S.A. Société Espagnole - Carretera Real 141-143, Barcelone,08960 SANT JUST DESVERN,ESPAGNE (dossier no 2313374) - Espagne
NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2313374) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation n°2067374 - Publication au BOPI 1996-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49
Inscription le 7 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51810 - Publication au BOPI 1991-01-07
Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191313 - Publication au BOPI 1995-11-02
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2006 n°2313374 - Publication au BOPI 2006-04-25
Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555589 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10
Tous produits de parfumerie, tous produits de toilette, fards, rouges à lèvres, savonnerie, dentifrices, tous produits de beauté, tous produits pour la chevelure, tous produits de beauté pour les yeux, les cils, les sourcils, tous ustensiles de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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