Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP-T
SARA LEE CORPORATION

Numéro de dépôt :
93490197
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2003

Présentation de la marque TOP-T

Déposée le 29 octobre 1993 par SARA LEE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP-T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est SARA LEE CORPORATION, domicilié(e) 470 Hanes Mill Road WINSTON-SALEM, North Carolina 27105 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque TOP-T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP-T est expirée depuis le 29 octobre 2003.

SARA LEE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : WINTERALLS , BEHOLD , MIRACLE MINI , (Marque figurative) , JUST SHEER , QUALY-T , SUMMER SHEER , LEGS , (Marque figurative) , CONTROL TOP


SARA LEE CORPORATION - 470 Hanes Mill Road WINSTON-SALEM, North Carolina 27105 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Vêtements, chaussures, chapellerie; tee-shirts