Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TINY TONERS
SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland)

Numéro de dépôt :
95564022
Date de dépôt :
22/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2005

Présentation de la marque TINY TONERS

Déposée le 22 mars 1995 par SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TINY TONERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland), domicilié(e) 470 Hanes Mill Road, Winston-Salem, Etat de la Caroline du Nord 27105 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alison C. Rezac - France.

La marque TINY TONERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINY TONERS est expirée depuis le 22 mars 2005.

SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland a également déposé les autres marques suivantes : HANES HER WAY , JOHN & JANE , H HANES , HANES , H , V-TEE , ISOTONER LES PLUS , MARK CROSS , MARK CROSS , MARK CROSS


SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland) - 470 Hanes Mill Road, Winston-Salem, Etat de la Caroline du Nord 27105 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Alison C. Rezac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie