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Marques déposées par SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland
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P'TIT TONERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT TONERS
SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland)

Numéro de dépôt :
96656541
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque P'TIT TONERS

Déposée le 20 décembre 1996 par SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT TONERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland), domicilié(e) 470 Hanes Mill Road, Winston-Salem, Etat de la Caroline du Nord 27105 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alison C. Rezac - France.

La marque P'TIT TONERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT TONERS est expirée depuis le 20 décembre 2006.

SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland a également déposé les autres marques suivantes : HANES HER WAY , JOHN & JANE , H HANES , HANES , H , V-TEE , ISOTONER LES PLUS , MARK CROSS , MARK CROSS , MARK CROSS


SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland) - 470 Hanes Mill Road, Winston-Salem, Etat de la Caroline du Nord 27105 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Alison C. Rezac - France


Inscription le 15 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°449331 - Publication au BOPI 2006-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, chaussons; chapellerie