Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland)

Numéro de dépôt :
97686894
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2007

Présentation de la marque H

Déposée le 11 juillet 1997 par SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland), domicilié(e) 470 Hanes Mill Road, Winston-Salem, Etat de la Caroline du Nord 27105 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alison C. Rezac - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H est expirée depuis le 11 juillet 2007.

SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland a également déposé les autres marques suivantes : HANES HER WAY , JOHN & JANE , H HANES , HANES , V-TEE , ISOTONER LES PLUS , MARK CROSS , MARK CROSS , MARK CROSS , ISOFORM


SARA LEE CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat du Maryland) - 470 Hanes Mill Road, Winston-Salem, Etat de la Caroline du Nord 27105 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Alison C. Rezac - France


Inscription le 15 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°449331 - Publication au BOPI 2006-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Sacs de sport, sacs à dos

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].