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Marques déposées par Sara Lee Coffee and Tea FranceTODO
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QUALITE OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALITE OR
Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1671850
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2021
QUALITE OR de Sara Lee Coffee and Tea France

Présentation de la marque QUALITE OR

Déposée le 18 juin 1991 par Sara Lee Coffee and Tea FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sara Lee Coffee and Tea FranceTODO domicilié(e) Paris Nord II, Le Rimbaud 22, Avenue des Nations - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque QUALITE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALITE OR est expirée depuis le 18 juin 2021.

Sara Lee Coffee and Tea France a également déposé les autres marques suivantes : PÉPITES , DU GRAIN A LA TASSE , PÉPITES DE CAFÉ , MAISON DU CAFE COFFEE SYSTEMS , COFFEE MUG , PULSION , NOUVEAU! L'OR AXYZWU MAISON DU CAFE , LE MEILLEUR DE LA VIE , LA MAISON DU CAFE ROYAL , NOUVEAU DE EL GRANDE CAFE MAISON DU CAFE


Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif - Paris Nord II, Le Rimbaud 22, Avenue des Nations - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2001 n°2196128 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2011 n°2469287 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-28

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589256 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

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