Sara Lee Coffee and Tea France, société en nom collectif
Numéro de dépôt :
3830284
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2021
Présentation de la marque PÉPITES
Déposée le 10 mai 2011 par Sara Lee Coffee and Tea FranceTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PÉPITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est Sara Lee Coffee and Tea FranceTODO domicilié(e) Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations - 93420 - VILLEPINTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque PÉPITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sara Lee Coffee and Tea France, société en nom collectif - Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations - 93420 - VILLEPINTE - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589256 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Inscription le 5 janvier 2016 - Retrait partiel n°660306 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-05
Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Boissons à base de café ; boissons à base de café contenant du lait, du lait en poudre, des succédanés de café, du cacao, du chocolat, des céréales, des fruits, du sucre, des édulcorants, des herbes ou des épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, succédanés de café ; thé, boissons à base de thé ; feuilles de thé ; extraits de thé ; thé instantané ; succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao ; chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou sous forme liquide ; sucre ; préparations pour infusions et décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges d'herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d'herbes, non à usage médical.
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