Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÉPITES
Sara Lee Coffee and Tea France, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3830284
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2021
PÉPITES de Sara Lee Coffee and Tea France

Présentation de la marque PÉPITES

Déposée le 10 mai 2011 par Sara Lee Coffee and Tea FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PÉPITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Sara Lee Coffee and Tea FranceTODO domicilié(e) Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations - 93420 - VILLEPINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque PÉPITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÉPITES est expirée depuis le 10 mai 2021.

Sara Lee Coffee and Tea France a également déposé les autres marques suivantes : DU GRAIN A LA TASSE , PÉPITES DE CAFÉ , MAISON DU CAFE COFFEE SYSTEMS , COFFEE MUG , PULSION , NOUVEAU! L'OR AXYZWU MAISON DU CAFE , LE MEILLEUR DE LA VIE , LA MAISON DU CAFE ROYAL , NOUVEAU DE EL GRANDE CAFE MAISON DU CAFE , MOIRE


Sara Lee Coffee and Tea France, société en nom collectif - Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations - 93420 - VILLEPINTE - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589256 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 5 janvier 2016 - Retrait partiel n°660306 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-05

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Boissons à base de café ; boissons à base de café contenant du lait, du lait en poudre, des succédanés de café, du cacao, du chocolat, des céréales, des fruits, du sucre, des édulcorants, des herbes ou des épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, succédanés de café ; thé, boissons à base de thé ; feuilles de thé ; extraits de thé ; thé instantané ; succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao ; chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou sous forme liquide ; sucre ; préparations pour infusions et décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges d'herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d'herbes, non à usage médical.