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Marques déposées par SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCETODO
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MOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOIRE
SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1414429
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2017

Présentation de la marque MOIRE

Déposée le 19 juin 1987 par SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOIRE »

Le déposant est SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCETODO domicilié(e) 22, Avenue des Nations, Paris Nord II, Le Rimbaud,93420 VILLEPINTE (dossier no 2339866) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2339866) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOIRE est expirée depuis le 19 juin 2017.

SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PÉPITES , DU GRAIN A LA TASSE , PÉPITES DE CAFÉ , MAISON DU CAFE COFFEE SYSTEMS , COFFEE MUG , PULSION , NOUVEAU! L'OR AXYZWU MAISON DU CAFE , LE MEILLEUR DE LA VIE , LA MAISON DU CAFE ROYAL , NOUVEAU DE EL GRANDE CAFE MAISON DU CAFE


SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE Société en nom collectif - 22, Avenue des Nations, Paris Nord II, Le Rimbaud,93420 VILLEPINTE (dossier no 2339866) - 93420 - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2339866) - 92593 - France


Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2007 n°2339866 - Publication au BOPI 2007-04-24

Renouvellement sans limitation n°2081559 - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 20 juillet 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°502352 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589257 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

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