Marque expirée - Marque en non vigueur

UN MOMENT SENSATIONNEL A CHAQUE TASSE
SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3552143
Date de dépôt :
29/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2018
UN MOMENT SENSATIONNEL A CHAQUE TASSE de SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC

Présentation de la marque UN MOMENT SENSATIONNEL A CHAQUE TASSE

Déposée le 29 janvier 2008 par SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN MOMENT SENSATIONNEL A CHAQUE TASSE »

Le déposant est SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNCTODO domicilié(e) Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN MOMENT SENSATIONNEL A CHAQUE TASSE est expirée depuis le 29 janvier 2018.

SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC a également déposé les autres marques suivantes : LIÉGEOIS GOURMAND , L'OR CAPPUCCINO GOURMAND DE MAISON DU CAFÉ , L'OR INTENSE DE MAISON DU CAFÉ , CE CAFÉ EST UNE PÉPITE , L'ORO ESPRESSO , SENSATION FRAÎCHEUR , MAISOCAFE , L'OR DOUX DE MAISON DU CAFÉ , PREMIERE EXTRACTION , RELAX LA MAISON DU CAFE


SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC Société en nom collectif - Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE - 93420 - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589257 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café ; café et boissons à base de café contenant du lait, lait en poudre, succédanés de café, cacao, chocolat, céréales, fruits, sucre, édulcorants, herbes ou épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble, succédanés de café ; thé, boissons à base de thé, feuilles de thé, extraits de thé, thé instantané, succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao, chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou liquide ; sucre ; préparations pour infusions ou décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélange d'herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d'herbes non à usage médical.