Marque expirée - Marque en non vigueur

PÉPITES D'ARÔME EXCELLENCE
SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3637388
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019
PÉPITES D\'ARÔME EXCELLENCE de SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC

Présentation de la marque PÉPITES D'ARÔME EXCELLENCE

Déposée le 17 mars 2009 par SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PÉPITES D'ARÔME EXCELLENCE »

Le déposant est SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNCTODO domicilié(e) 22 Avenue des Nations, le Rimbaud Paris Nord II - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÉPITES D'ARÔME EXCELLENCE est expirée depuis le 17 mars 2019.

SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC a également déposé les autres marques suivantes : UN MOMENT SENSATIONNEL A CHAQUE TASSE , LIÉGEOIS GOURMAND , L'OR CAPPUCCINO GOURMAND DE MAISON DU CAFÉ , L'OR INTENSE DE MAISON DU CAFÉ , CE CAFÉ EST UNE PÉPITE , L'ORO ESPRESSO , SENSATION FRAÎCHEUR , MAISOCAFE , L'OR DOUX DE MAISON DU CAFÉ , PREMIERE EXTRACTION


SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC société en nom collectif - 22 Avenue des Nations, le Rimbaud Paris Nord II - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589257 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café ; café et boissons à base de café contenant du lait, du lait en poudre, des succédanés de café, du cacao, du chocolat, des céréales, des fruits, du sucre, des édulcorants, des herbes ou des épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble, succédanés de café ; thé, boissons à base de thé ; feuilles de thé ; extraits de thé ; thé instantané ; succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao ; chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou liquide ; sucre ; préparations pour infusions et décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges d'herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d'herbes, non à usage médical.