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Marques déposées par SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNCTODO
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L'OR DÉCAFÉINÉ DE MAISON DU CAFÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'OR DÉCAFÉINÉ DE MAISON DU CAFÉ
SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3508174
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2017
L\'OR DÉCAFÉINÉ DE MAISON DU CAFÉ de SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC

Présentation de la marque L'OR DÉCAFÉINÉ DE MAISON DU CAFÉ

Déposée le 20 juin 2007 par SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR DÉCAFÉINÉ DE MAISON DU CAFÉ »

Le déposant est SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNCTODO domicilié(e) Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR DÉCAFÉINÉ DE MAISON DU CAFÉ est expirée depuis le 20 juin 2017.

SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC a également déposé les autres marques suivantes : UN MOMENT SENSATIONNEL A CHAQUE TASSE , LIÉGEOIS GOURMAND , L'OR CAPPUCCINO GOURMAND DE MAISON DU CAFÉ , L'OR INTENSE DE MAISON DU CAFÉ , CE CAFÉ EST UNE PÉPITE , L'ORO ESPRESSO , SENSATION FRAÎCHEUR , MAISOCAFE , L'OR DOUX DE MAISON DU CAFÉ , PREMIERE EXTRACTION


SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC Société en nom collectif - Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE - 93420 - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589257 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café ; café et boissons à base de café contenant du lait, lait en poudre, cacao, chocolat, céréales, fruits, sucre, édulcorants, herbes ou épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble ; thé, boissons à base de thé, feuilles de thé, extraits de thé, thé instantané, succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao, chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou liquide ; sucre ; préparations pour infusions et décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons ; mélanges d'herbes pour la préparation (fabrication) de boissons ; mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d'herbes, non à usage médical.