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Marques déposées par SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNCTODO
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CE CAFÉ EST UNE PÉPITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CE CAFÉ EST UNE PÉPITE
SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3616672
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018
CE CAFÉ EST UNE PÉPITE de SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC

Présentation de la marque CE CAFÉ EST UNE PÉPITE

Déposée le 9 décembre 2008 par SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CE CAFÉ EST UNE PÉPITE »

Le déposant est SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNCTODO domicilié(e) Paris Nord II, Le Rimbaud 22, Avenue des Nations - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE CAFÉ EST UNE PÉPITE est expirée depuis le 9 décembre 2018.

SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC a également déposé les autres marques suivantes : UN MOMENT SENSATIONNEL A CHAQUE TASSE , LIÉGEOIS GOURMAND , L'OR CAPPUCCINO GOURMAND DE MAISON DU CAFÉ , L'OR INTENSE DE MAISON DU CAFÉ , L'ORO ESPRESSO , SENSATION FRAÎCHEUR , MAISOCAFE , L'OR DOUX DE MAISON DU CAFÉ , PREMIERE EXTRACTION , RELAX LA MAISON DU CAFE


SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC, Société en nom collectif - Paris Nord II, Le Rimbaud 22, Avenue des Nations - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529730 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589257 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café ; café et boissons à base de café contenant du lait, du lait en poudre, du cacao, du chocolat, des céréales, des fruits, du sucre, des édulcorants, des herbes ou des épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble ; thé, boissons à base de thé ; feuilles de thé ; extraits de thé ; thé instantané ; succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao ; chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou liquide ; sucre ; préparations pour infusions et décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges d'herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d'herbes, non à usage médical.