Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRAZIL MAISON DU CAFE
SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1592366
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2020
BRAZIL MAISON DU CAFE de SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC

Présentation de la marque BRAZIL MAISON DU CAFE

Déposée le 16 mai 1990 par SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRAZIL MAISON DU CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNCTODO domicilié(e) Paris Nord II, Le Rimbaud 22, Avenue des Nations - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque BRAZIL MAISON DU CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRAZIL MAISON DU CAFE est expirée depuis le 16 mai 2020.

SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC a également déposé les autres marques suivantes : UN MOMENT SENSATIONNEL A CHAQUE TASSE , LIÉGEOIS GOURMAND , L'OR CAPPUCCINO GOURMAND DE MAISON DU CAFÉ , L'OR INTENSE DE MAISON DU CAFÉ , CE CAFÉ EST UNE PÉPITE , L'ORO ESPRESSO , SENSATION FRAÎCHEUR , MAISOCAFE , L'OR DOUX DE MAISON DU CAFÉ , PREMIERE EXTRACTION


SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE SNC, Société en nom collectif - Paris Nord II, Le Rimbaud 22, Avenue des Nations - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2162774 - Publication au BOPI 2000-01-21

Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°333994 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441568 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589257 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789663 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Café d'origine brésilienne