Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DO PONTO
SARA LEE CAFES DO BRASIL, LTDA Société de droit Brésilien

Numéro de dépôt :
1355350
Date de dépôt :
30/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2015

Présentation de la marque DO PONTO

Déposée le 30 avril 1985 par la société étrangère SARA LEE CAFES DO BRASIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DO PONTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SARA LEE CAFES DO BRASIL domicilié(e) Av. Café do Ponto no 479, Jd. dos Camargos Barueri – Sao Paulo,BRESIL (dossier no 2286461) - Brésil.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE-MICHAILLE domicilié(e) 122 Rue Edourad Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2286461) - 92593 - France.

La marque DO PONTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DO PONTO est expirée depuis le 30 avril 2015.


SARA LEE CAFES DO BRASIL, LTDA Société de droit Brésilien - Av. Café do Ponto no 479, Jd. dos Camargos Barueri – Sao Paulo,BRESIL (dossier no 2286461) - Brésil


NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE-MICHAILLE - 122 Rue Edourad Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2286461) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2005 n°2286461 - Publication au BOPI 2005-04-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation n°2047946 - Publication au BOPI 1995-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 12 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°420267 - Publication au BOPI 2005-10-12

Inscription le 16 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258042 - Publication au BOPI 1998-07-16

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°404861 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 28 février 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°595874 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Café, plantes à infuser y compris thé, filtres en papier pour le café.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.