Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Cap Conduite" Une formation de qualité pour une conduite plus sûre.
Mlle Sara Haouami, Agissant pour le compte de la société "Cap Conduite" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4057963
Date de dépôt :
01/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/01/2024
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Présentation de la marque "Cap Conduite" Une formation de qualité pour une conduite plus sûre.

Déposée par voie électronique le 1 janvier 2014 par mademoiselle Sara Haouami auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "Cap Conduite" Une formation de qualité pour une conduite plus sûre. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est mademoiselle Sara Haouami domicilié(e) Residence Les Lavandins, 24 Avenue Claude Monet, Bat G 252 - 13014 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Sara Haouami domicilié(e) Residence Les Lavandins, 24 Avenue Claude Monet, Bat G 252 - 13014 - Marseille - France.

La marque "Cap Conduite" Une formation de qualité pour une conduite plus sûre. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Cap Conduite" Une formation de qualité pour une conduite plus sûre. est expirée depuis le 1 janvier 2024.


Mlle Sara Haouami, Agissant pour le compte de la société "Cap Conduite" en cours de formation - Residence Les Lavandins, 24 Avenue Claude Monet, Bat G 252 - 13014 - Marseille - France


Mlle Sara Haouami - Residence Les Lavandins, 24 Avenue Claude Monet, Bat G 252 - 13014 - Marseille - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.