ORME CONSEIL
Présentation de la marque ORME CONSEIL
Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par madame SARA FREZZATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORME CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORME CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORME CONSEIL est expirée depuis le 2 avril 2023.
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30