Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTINCTPRINT
sara comte, EIRL

Numéro de dépôt :
4063508
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2024
INSTINCTPRINT de sara comte

Présentation de la marque INSTINCTPRINT

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2014 par la société sara comte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTINCTPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la société sara comte domicilié(e) 6 rue bourgeoise - 92800 - Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 851 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sara comte, Mlle Sara Comte domicilié(e) 6 rue bourgeoise - 92800 - Puteaux - France.

La marque INSTINCTPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTINCTPRINT est expirée depuis le 27 janvier 2024.

sara comte a également déposé les autres marques suivantes : INSTINCT PROJECT , MANIMALISM. , Freedom Process


sara comte, EIRL - 6 rue bourgeoise - 92800 - Puteaux - France - SIREN 488851635


sara comte, Mlle Sara Comte - 6 rue bourgeoise - 92800 - Puteaux - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.