Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Sultanas
Madame Sara Aouad

Numéro de dépôt :
4624289
Date de dépôt :
14/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2030
Les Sultanas de Sara Aouad

Présentation de la marque Les Sultanas

Déposée par voie électronique le 14 février 2020 par madame Sara Aouad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Sultanas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est madame Sara Aouad domicilié(e) 5 allée du parc APT 3112 - 77400 - Thorigny Sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sara Aouad domicilié(e) 5 allée du parc APT 3112 - 77400 - Thorigny Sur Marne - France.

La marque Les Sultanas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sultanas arrivera à expiration en date du 14 février 2030.


Madame Sara Aouad - 5 allée du parc APT 3112 - 77400 - Thorigny Sur Marne - France


Madame Sara Aouad - 5 allée du parc APT 3112 - 77400 - Thorigny Sur Marne - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.