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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAR
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RICHARD CHOCOLATIER - FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICHARD CHOCOLATIER - FRANCE
SAR SA

Numéro de dépôt :
3190477
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2012
RICHARD CHOCOLATIER - FRANCE de SAR

Présentation de la marque RICHARD CHOCOLATIER - FRANCE

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RICHARD CHOCOLATIER - FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAR domicilié(e) ZI DE SURE, BP 14,01390 SAINT ANDRE DE CORCY - 01390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAR Mr MICHEL RICHART domicilié(e) ZI DE SURE, BP 14, SIREN 973502248,01390 SAINT ANDRE DE CORCY - 01390 - France.

La marque RICHARD CHOCOLATIER - FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHARD CHOCOLATIER - FRANCE est expirée depuis le 18 octobre 2012.

SAR a également déposé les autres marques suivantes : break and co , tendances délices


SAR SA - ZI DE SURE, BP 14,01390 SAINT ANDRE DE CORCY - 01390 - France


SAR Mr MICHEL RICHART - ZI DE SURE, BP 14, SIREN 973502248,01390 SAINT ANDRE DE CORCY - 01390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Café, thé, cacao, sucre, riz, produits de chocolaterie et de confiserie, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigres, sauces (à l'exception des sauces de salade) épices, glaces à rafraîchir.