Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONHEUR
SAR La PRINCESSE de FRANCE BARONNE de SAMBUCY de SORGUE

Numéro de dépôt :
1679568
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2000
BONHEUR de SAR La PRINCESSE de FRANCE BARONNE de SAMBUCY de SORGUE

Présentation de la marque BONHEUR

Déposée le 12 octobre 1990 par SAR La PRINCESSE de FRANCE BARONNE de SAMBUCY de SORGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAR La PRINCESSE de FRANCE BARONNE de SAMBUCY de SORGUE, domicilié(e) 83 av. Ch. de Gaulle, 92200 NEUILLY sur SEINE - France.

La marque BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03


SAR La PRINCESSE de FRANCE BARONNE de SAMBUCY de SORGUE - 83 av. Ch. de Gaulle, 92200 NEUILLY sur SEINE - France


Inscription le 6 janvier 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°269913 - Publication au BOPI 1999-01-06

Préparations pour blanchir et autres préparations pour nettoyer pour lessiver et autres substances.Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques Lotions pour les cheveux; dentifrices