Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARRE D'AS
SAR DISSONANCE, sarl dont le siège social est à

Numéro de dépôt :
1661627
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
09/04/2001

Présentation de la marque LE CARRE D'AS

Déposée le 9 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAR DISSONANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LE CARRE D'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAR DISSONANCE domicilié(e) No18 rue général Perrier NIMES 5(30) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul COULOMB, gérant - France.

La marque LE CARRE D'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE D'AS est expirée depuis le 9 avril 2001.


SAR DISSONANCE, sarl dont le siège social est à - No18 rue général Perrier NIMES 5(30) - France


Paul COULOMB, gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

éducation, divertissements, spectacles divers