Cartel Vapors
Présentation de la marque Cartel Vapors
Déposée par voie électronique le 18 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAR 16 05 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cartel Vapors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cartel Vapors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cartel Vapors arrivera à expiration en date du 18 septembre 2026.
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Inscription le 19 avril 2017 - Saisie notifiée n°698702 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-19
Inscription le 12 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707869 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12