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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAR 16 05
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Cartel Vapors
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cartel Vapors
SAR 16 05, SARL

Numéro de dépôt :
4300060
Date de dépôt :
18/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2026
Cartel Vapors de SAR 16 05

Présentation de la marque Cartel Vapors

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAR 16 05 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cartel Vapors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAR 16 05 domicilié(e) 158 rue Diderot - 93500 - Pantin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL 16 05, M. Aurélien Durand domicilié(e) 158 rue Diderot - 93500 - Pantin - France.

La marque Cartel Vapors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cartel Vapors arrivera à expiration en date du 18 septembre 2026.


SAR 16 05, SARL - 158 rue Diderot - 93500 - Pantin - France


SARL 16 05, M. Aurélien Durand - 158 rue Diderot - 93500 - Pantin - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 19 avril 2017 - Saisie notifiée n°698702 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-19

Inscription le 12 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707869 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Inhalateurs de nicotine (cigarettes électronique) ; cigarettes électroniques ; chichas électroniques ; pipes électroniques ; cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; cigares électroniques ; arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; vaporisateurs personnels ;

Services de vente en gros d'inhalateurs de nicotine ; services de vente en gros de cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros de chichas électroniques ; services de vente en gros de pipes électroniques ; services de vente en gros d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros de cigares électroniques ; services de vente en gros de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente en gros de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'inhalateurs de nicotine ; services de vente au détail de cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail de liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail de chichas électroniques ; services de vente au détail de pipes électroniques ; services de vente au détail d'arômes pour liquides pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail de cigares électroniques ; services de vente au détail de cartouches pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'atomiseurs pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail d'étuis pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels ; services de vente au détail de cordons pour cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels.