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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSO EMBALLAGES ONDULES
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SAPSO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAPSO
SAPSO EMBALLAGES ONDULES, Société par Actions Simplifiée (SAS)

Numéro de dépôt :
1219459
Date de dépôt :
20/09/1982
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
20/09/2012

Présentation de la marque SAPSO

Déposée le 20 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSO EMBALLAGES ONDULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « SAPSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSO EMBALLAGES ONDULES domicilié(e) 33430 Bernos-Beaulac (dossier no 2227967) - 33430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 134 274 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ELISABETH MARTIN Avocat à la cour domicilié(e) 42, Avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2227967) - 75008 - France.

La marque SAPSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAPSO est expirée depuis le 20 septembre 2012.

SAPSO EMBALLAGES ONDULES a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE VIGNE , SOURCE A VIN , CAVE A VIN , MINI CAVE


SAPSO EMBALLAGES ONDULES, Société par Actions Simplifiée (SAS) - 33430 Bernos-Beaulac (dossier no 2227967) - 33430 - France - SIREN 410134274


CABINET ELISABETH MARTIN Avocat à la cour - 42, Avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2227967) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Renouvellement sans limitation n°2009218 - Publication au BOPI 1996-37

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2002 n°2227967 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359859 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 25 novembre 2002 - Résiliation de licence n°359858 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 29 octobre 1997 - Concession de licence n°244946 - Publication au BOPI 1997-10-29

Inscription le 29 octobre 1997 - Concession de licence n°244947 - Publication au BOPI 1997-10-29

Inscription le 25 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359857 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 29 octobre 1997 - Concession de licence n°244945 - Publication au BOPI 1997-10-29

Inscription le 3 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547975 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papéterie, matières adhèsives (pour la papéterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].