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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING
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SAPSA LATEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAPSA LATEX
SAPSA BEDDING Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3439035
Date de dépôt :
05/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2016
SAPSA LATEX de SAPSA BEDDING

Présentation de la marque SAPSA LATEX

Déposée le 5 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPSA LATEX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING domicilié(e) 1-3, rue Lulli,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 968 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPSA LATEX est expirée depuis le 5 juillet 2016.

SAPSA BEDDING a également déposé les autres marques suivantes : Palais Royal , ACARSTOP , LATEX HP FORMULE ENRICHIE , X-TREM LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , EUROBED , DUAL LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , PHYSIAL , MILLE FEUILLES , NATURE , COSMOS


SAPSA BEDDING Société par actions simplifiée - 1-3, rue Lulli,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 348968413


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Latex.Matériel de couchage (à l'exception du linge), literie (à l'exception du linge de lit), garnitures de lits (non métalliques), lits, matelas, sommiers, oreillers.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.