Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING
/
PHYSIOSYSTEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYSIOSYSTEM
SAPSA BEDDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95552805
Date de dépôt :
10/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2025

Présentation de la marque PHYSIOSYSTEM

Déposée le 10 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYSIOSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING domicilié(e) 1/3 rue Lulli - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 968 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque PHYSIOSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYSIOSYSTEM arrivera à expiration en date du 10 janvier 2025.

SAPSA BEDDING a également déposé les autres marques suivantes : Palais Royal , ACARSTOP , LATEX HP FORMULE ENRICHIE , X-TREM LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , EUROBED , DUAL LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , SAPSA LATEX , PHYSIAL , MILLE FEUILLES , NATURE


SAPSA BEDDING, Société par Actions Simplifiée - 1/3 rue Lulli - 75002 - PARIS - France - SIREN 348968413


PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Inscription le 11 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270110 - Publication au BOPI 1999-01-11

Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270111 - Publication au BOPI 1999-01-11

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2005 n°2278573 - Publication au BOPI 2005-01-05

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2576873 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Meubles, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), literie (à l'exception du linge de lit), garnitures de lits (non-métalliques); lits, sommiers de lits, matelas, oreillers, traversins