Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYSIAL
SAPSA BEDDING société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96635116
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2016

Présentation de la marque PHYSIAL

Déposée le 19 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYSIAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING domicilié(e) 1-3, rue Lulli,75002 PARIS (dossier no 2317249) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 968 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2317249) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYSIAL est expirée depuis le 19 juillet 2016.

SAPSA BEDDING a également déposé les autres marques suivantes : Palais Royal , ACARSTOP , LATEX HP FORMULE ENRICHIE , X-TREM LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , EUROBED , DUAL LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , SAPSA LATEX , MILLE FEUILLES , NATURE , COSMOS


SAPSA BEDDING société par actions simplifiée - 1-3, rue Lulli,75002 PARIS (dossier no 2317249) - 75002 - France - SIREN 348968413


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2317249) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317249 - Publication au BOPI 2006-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 4 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°439743 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270111 - Publication au BOPI 1999-01-11

Inscription le 11 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270110 - Publication au BOPI 1999-01-11

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Matériel de couchage (à l'exception du linge), literie (à l'exception du linge de lit), garnitures de lit (non métalliques); lits, sommiers de lit, matelas, oreillers, traversins