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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING
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MILLE FEUILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MILLE FEUILLES
SAPSA BEDDING Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3433614
Date de dépôt :
08/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2016
MILLE FEUILLES de SAPSA BEDDING

Présentation de la marque MILLE FEUILLES

Déposée le 8 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLE FEUILLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING domicilié(e) 1-3, rue Lulli,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 968 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE FEUILLES est expirée depuis le 8 juin 2016.

SAPSA BEDDING a également déposé les autres marques suivantes : Palais Royal , ACARSTOP , LATEX HP FORMULE ENRICHIE , X-TREM LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , EUROBED , DUAL LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , SAPSA LATEX , PHYSIAL , NATURE , COSMOS


SAPSA BEDDING Société par actions simplifiée - 1-3, rue Lulli,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 348968413


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Matériel de couchage (à l'exception du linge), literie (à l'exception du linge de lit), garnitures de lits (non métalliques), lits, matelas, sommiers, oreillers.