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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING
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Maîtres Litiers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maîtres Litiers
SAPSA BEDDING, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3755889
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2020
Maîtres Litiers de SAPSA BEDDING

Présentation de la marque Maîtres Litiers

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maîtres Litiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING domicilié(e) 1-3 rue Lulli - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 968 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Maîtres Litiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maîtres Litiers est expirée depuis le 23 juillet 2020.

SAPSA BEDDING a également déposé les autres marques suivantes : Palais Royal , ACARSTOP , LATEX HP FORMULE ENRICHIE , X-TREM LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , EUROBED , DUAL LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , SAPSA LATEX , PHYSIAL , MILLE FEUILLES , NATURE


SAPSA BEDDING, société par actions simplifiée - 1-3 rue Lulli - 75002 - PARIS - France - SIREN 348968413


PROMARK - 152 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Matériel de couchage (à l'exception du linge), literie (à l'exception du linge de lit) ; garnitures de lits (non métalliques), lits, matelas, sommiers, oreillers.