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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING
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KWAD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KWAD
SAPSA BEDDING, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
92440103
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2022

Présentation de la marque KWAD

Déposée le 2 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KWAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING domicilié(e) 1-3 Rue Lulli - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 968 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque KWAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KWAD est expirée depuis le 2 novembre 2022.

SAPSA BEDDING a également déposé les autres marques suivantes : Palais Royal , ACARSTOP , LATEX HP FORMULE ENRICHIE , X-TREM LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , EUROBED , DUAL LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , SAPSA LATEX , PHYSIAL , MILLE FEUILLES , NATURE


SAPSA BEDDING, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 1-3 Rue Lulli - 75002 - PARIS - France - SIREN 348968413


PRO.MARK, Avocats à la Cour - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Inscription le 11 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270110 - Publication au BOPI 1999-01-11

Inscription le 12 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366833 - Publication au BOPI 2003-03-12

Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270111 - Publication au BOPI 1999-01-11

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2002 n°2229307 - Publication au BOPI 2002-10-09

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2012 n°2511383 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Lampes d'éclairage, lampes électriques.Meubles, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), literie (à l'exception du linge de lit), garnitures de lits (non-métalliques); lits, sommiers de lits, matelas, oreillers, traversins.Couvertures de lit, couettes, draps, housses et taies d'oreillers, couvre-lits, linge de lit, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), enveloppes de matelas, toile à matelas

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).