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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING
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DUAL LATEX SAPSA ORIGINAL 1929
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUAL LATEX SAPSA ORIGINAL 1929
SAPSA BEDDING Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3459817
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2016
DUAL LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 de SAPSA BEDDING

Présentation de la marque DUAL LATEX SAPSA ORIGINAL 1929

Déposée le 30 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUAL LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING domicilié(e) 1-3, rue Lulli,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 968 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUAL LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 est expirée depuis le 30 octobre 2016.

SAPSA BEDDING a également déposé les autres marques suivantes : Palais Royal , ACARSTOP , LATEX HP FORMULE ENRICHIE , X-TREM LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , EUROBED , SAPSA LATEX , PHYSIAL , MILLE FEUILLES , NATURE , COSMOS


SAPSA BEDDING Société par actions simplifiée - 1-3, rue Lulli,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 348968413


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Latex.

Matériel de couchage (à l'exception du linge), literie (à l'exception du linge de lit) ; garnitures de lits (non métalliques), lits, matelas, sommiers, oreillers.