Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOCELL
SAPSA BEDDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3333399
Date de dépôt :
05/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2025
BIOCELL de SAPSA BEDDING

Présentation de la marque BIOCELL

Déposée le 5 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSA BEDDING domicilié(e) 1/3 rue Lulli - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 968 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BIOCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCELL arrivera à expiration en date du 5 janvier 2025.

SAPSA BEDDING a également déposé les autres marques suivantes : Palais Royal , ACARSTOP , LATEX HP FORMULE ENRICHIE , X-TREM LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , EUROBED , DUAL LATEX SAPSA ORIGINAL 1929 , SAPSA LATEX , PHYSIAL , MILLE FEUILLES , NATURE


SAPSA BEDDING, Société par Actions Simplifiée - 1/3 rue Lulli - 75002 - PARIS - France - SIREN 348968413


PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2576864 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Matériel de couchage (à l'exception du linge), literie (à l'exception du linge de lit), garnitures de lits (non métalliques), lits, sommiers de lits, matelas, oreillers.