Déposée le 2 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SAPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOQUETTE ROUTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPS domicilié(e) ZI Les Loges en Josas, 78350 JOUY EN JOSAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUIS Philippe - France.
La marque MOQUETTE ROUTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616144.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOQUETTE ROUTIERE est expirée depuis le 2 mars 1998.
SAPS SA - ZI Les Loges en Josas, 78350 JOUY EN JOSAS - France
CHAPUIS Philippe - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Enduits préformés en matière plastique incrustés ou non de gravillons destinés plus particulièrement à la construction et aux travaux publics principalement en revêtement de sols, de murs et d'ouvrages divers
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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