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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAPRONIT
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MOVE BY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOVE BY
SAPRONIT, SA

Numéro de dépôt :
3914486
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/04/2022
MOVE BY de SAPRONIT

Présentation de la marque MOVE BY

Déposée le 19 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) SAPRONIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOVE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPRONIT domicilié(e) ZI DE LA MAZIERE - 67130 - WISCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPRONIT, M. JEAN CHARLES ROBIN domicilié(e) ZI DE LA MAZIERE - 67130 - WISCHES - France.

La marque MOVE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOVE BY est expirée depuis le 19 avril 2022.


SAPRONIT, SA - ZI DE LA MAZIERE - 67130 - WISCHES - France


SAPRONIT, M. JEAN CHARLES ROBIN - ZI DE LA MAZIERE - 67130 - WISCHES - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; Produits de l'imprimerie ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.