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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPRONAT
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AGRONAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRONAT
SAPRONAT, SARL

Numéro de dépôt :
4055434
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2023
AGRONAT de SAPRONAT

Présentation de la marque AGRONAT

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPRONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPRONAT domicilié(e) BIOPOLE DU BOCAGE, TESSON - 14410 - BURCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 604 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPRONAT, M. ANTOINE JEANNE domicilié(e) BIOPOLE DU BOCAGE, TESSON - 14410 - BURCY - France.

La marque AGRONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRONAT est expirée depuis le 18 décembre 2023.


SAPRONAT, SARL - BIOPOLE DU BOCAGE, TESSON - 14410 - BURCY - France - SIREN 331604611


SAPRONAT, M. ANTOINE JEANNE - BIOPOLE DU BOCAGE, TESSON - 14410 - BURCY - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Engrais pour les terres ;

Machines agricoles ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; fourrages.