LE MOULIN DE VOVRAY
Présentation de la marque LE MOULIN DE VOVRAY
Déposée le 13 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPROL-DAHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MOULIN DE VOVRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MOULIN DE VOVRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MOULIN DE VOVRAY arrivera à expiration en date du 13 avril 2029.
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2009 n°2393653 - Publication au BOPI 2009-01-06
Renouvellement sans limitation n°2132807 - Publication au BOPI 1999-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39
Inscription le 3 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°498901 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03
Inscription le 8 février 2019 - Transmission totale de propriété n°754761 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-08
Renouvellement sans limitation le 8 février 2019 n°2705960 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-08