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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAPRO S.A
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DELICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICE
SAPRO S.A, SA

Numéro de dépôt :
3654977
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2019
DELICE de SAPRO S.A

Présentation de la marque DELICE

Déposée le 4 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) SAPRO S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPRO S.A domicilié(e) Avenue du Nouveau Port Zone Industrielle Mpila BP 397 - Brazzaville - Congo-Brazzaville.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPRO domicilié(e) 10 EULER - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE est expirée depuis le 4 juin 2019.


SAPRO S.A, SA - Avenue du Nouveau Port Zone Industrielle Mpila BP 397 - Brazzaville - Congo-Brazzaville


SAPRO - 10 EULER - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.