Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPRIMAC
SAPRIMAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99786616
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/04/2009

Présentation de la marque SAPRIMAC

Déposée le 15 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) SAPRIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAPRIMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPRIMAC domicilié(e) 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 279 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque SAPRIMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPRIMAC est expirée depuis le 15 avril 2009.


SAPRIMAC Société Anonyme - 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France - SIREN 320279896


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335323 - Publication au BOPI 2001-11-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Articles chaussants. Télécommunications, communications et informations par terminaux d'ordinateurs. Traitement de matériaux, collage, moulage, thermocompression et thermoformage de matériaux.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.